{"id":3,"date":"2020-07-22T17:40:22","date_gmt":"2020-07-22T15:40:22","guid":{"rendered":"http:\/\/mindshield.eu\/?page_id=3"},"modified":"2021-12-12T16:38:34","modified_gmt":"2021-12-12T15:38:34","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/mindshield.eu\/index.php\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"3\" class=\"elementor elementor-3\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t\t\t<section class=\"elementor-section elementor-top-section elementor-element elementor-element-3a284e56 elementor-section-boxed elementor-section-height-default elementor-section-height-default\" data-id=\"3a284e56\" data-element_type=\"section\" data-e-type=\"section\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-container elementor-column-gap-default\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-column elementor-col-100 elementor-top-column elementor-element elementor-element-6a74acac\" data-id=\"6a74acac\" data-element_type=\"column\" data-e-type=\"column\">\n\t\t\t<div class=\"elementor-widget-wrap elementor-element-populated\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-7e5f8d30 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"7e5f8d30\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<h4>Article 1 \u2013 Acc\u00e8s au site<\/h4><p>L\u2019acc\u00e8s au site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. Vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y figurent \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l\u2019envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s.<\/p><h4>\u00a0<\/h4><h4>Article 2 \u2013 Contenu du site<\/h4><p>Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p><p>Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00e9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l\u2019\u00e9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p><h4>\u00a0<\/h4><h4>Article 3 \u2013 Gestion du site<\/h4><p>Pour la bonne gestion du site, l\u2019\u00e9diteur pourra \u00e0 tout moment :<\/p><ul><li>Suspendre, interrompre ou limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site, r\u00e9server l\u2019acc\u00e8s au site, ou \u00e0 certaines parties du site, \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u00e9termin\u00e9e d\u2019internautes ;<\/li><li>Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;<\/li><li>Suspendre le site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.<\/li><\/ul><h4>\u00a0<\/h4><h4>Article 4 \u2013 Responsabilit\u00e9s<\/h4><p>La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au site ou \u00e0 une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p><p>Le mat\u00e9riel de connexion au site que vous utilisez est sous votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Vous devez prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger votre mat\u00e9riel et vos propres donn\u00e9es notamment d\u2019attaques virales par Internet. Vous \u00eates par ailleurs seul responsable des sites et donn\u00e9es que vous consultez.<\/p><p>L\u2019\u00e9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 votre encontre\u00a0:<\/p><p>\u2013 Du fait de l\u2019usage du site ou de tout service accessible via Internet ;<\/p><p>\u2013 Du fait du non-respect par vous des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p><p>L\u2019\u00e9diteur n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 vous-m\u00eame, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez \u00e0 toute action contre lui de ce fait. Si l\u2019\u00e9diteur venait \u00e0 faire l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l\u2019indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure.<\/p><p>\u00a0<\/p><h4>Article 5 \u2013 Liens hypertextes<\/h4><p>La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de l\u2019\u00e9diteur.<\/p><p>L\u2019\u00e9diteur est libre de refuser cette autorisation sans avoir \u00e0 justifier de quelque mani\u00e8re que ce soit sa d\u00e9cision. Dans le cas o\u00f9 l\u2019\u00e9diteur accorderait son autorisation, celle-ci n\u2019est dans tous les cas que temporaire et pourra \u00eatre retir\u00e9e \u00e0 tout moment, sans obligation de justification \u00e0 la charge de l\u2019\u00e9diteur.<\/p><p>Toute information accessible via un lien vers d\u2019autres sites n\u2019est pas publi\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien.<\/p><p>\u00a0<\/p><h4>Article 6 \u2013 Collecte et protection des donn\u00e9es<\/h4><p>Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 <b>MindShield\u00a0<\/b>.<\/p><p>Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.<\/p><p>Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos commandes.<\/p><p>Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes :<\/p><ul><li>Nom et pr\u00e9nom<\/li><li><span style=\"font-size: inherit; font-style: inherit; font-variant-ligatures: inherit; font-variant-caps: inherit; font-weight: inherit; color: var( --e-global-color-text );\">Adresse mail<\/span><\/li><\/ul><div>\u00a0<\/div><h4>Article 7 \u2013 Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de d\u00e9r\u00e9f\u00e9rencement de vos donn\u00e9es<\/h4><p>En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants<\/p><ul><li>Le droit d\u2019acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique ci-dessous mentionn\u00e9e. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude ;<\/li><li>Le droit de rectification : si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;<\/li><li>Le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;<\/li><li>Le droit \u00e0 la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander \u00e0 la Plateforme de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/li><li>Le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent s\u2019opposer \u00e0 ce que leurs donn\u00e9es soient trait\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/li><li>Le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : ils peuvent r\u00e9clamer que la Plateforme leur remette les donn\u00e9es personnelles qu\u2019ils ont fournies pour les transmettre \u00e0 une nouvelle Plateforme.<\/li><\/ul><p>Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant\u00a0<span style=\"font-size: 18px; color: var( --e-global-color-text ); font-family: var( --e-global-typography-text-font-family ), Sans-serif; font-weight: var( --e-global-typography-text-font-weight );\">par email, \u00e0 l\u2019adresse\u00a0:\u00a0<\/span>contact_public.864 [at] mindshield.eu<\/p><p>Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur pourra contacter le demandeur. La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l\u2019exigent.<\/p><p>De plus, et depuis la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilit\u00e9 d\u2019organiser le sort de leurs donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s. Pour plus d\u2019information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr\/.<\/p><p>Les utilisateurs peuvent aussi introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL sur le site de la CNIL :<\/p><p><a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/\">https:\/\/www.cnil.fr<\/a><a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/\">.<\/a><\/p><p>Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL, car nous sommes \u00e0 votre enti\u00e8re disposition pour r\u00e9gler votre probl\u00e8me.<\/p><p>\u00a0<\/p><h4>Article 8 \u2013 Utilisation des donn\u00e9es<\/h4><p>Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es aupr\u00e8s des utilisateurs ont pour objectif la mise \u00e0 disposition des services de la Plateforme, leur am\u00e9lioration et le maintien d\u2019un environnement s\u00e9curis\u00e9. La base l\u00e9gale des traitements est l\u2019ex\u00e9cution du contrat entre l\u2019utilisateur et la Plateforme. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, les utilisations sont les suivantes :<\/p><ul><li>Acc\u00e8s et utilisation de la Plateforme par l\u2019utilisateur ;<\/li><li>Gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;<\/li><li>Mise en \u0153uvre d\u2019une assistance utilisateurs ;<\/li><li>V\u00e9rification, identification et authentification des donn\u00e9es transmises par l\u2019utilisateur ;<\/li><li>Personnalisation des services en affichant des publicit\u00e9s en fonction de l\u2019historique de navigation de l\u2019utilisateur, selon ses pr\u00e9f\u00e9rences ;<\/li><li>Pr\u00e9vention et d\u00e9tection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de s\u00e9curit\u00e9 ;<\/li><li>Gestion des \u00e9ventuels litiges avec les utilisateurs ;<\/li><li>Envoi d\u2019informations commerciales et publicitaires, en fonction des pr\u00e9f\u00e9rences de l\u2019utilisateur ;<\/li><li>Organisation des conditions d\u2019utilisation des Services de paiement.<\/li><\/ul><h4>\u00a0<\/h4><h4>Article 9 \u2013 Politique de conservation des donn\u00e9es<\/h4><p>La Plateforme conserve vos donn\u00e9es pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.<\/p><p>Dans la mesure raisonnablement n\u00e9cessaire ou requise pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires, r\u00e9gler des litiges, emp\u00eacher les fraudes et abus ou appliquer nos modalit\u00e9s et conditions, nous pouvons \u00e9galement conserver certaines de vos informations si n\u00e9cessaire, m\u00eame apr\u00e8s que vous ayez ferm\u00e9 votre compte ou que nous n\u2019ayons plus besoin pour vous fournir nos services.<\/p><h4>\u00a0<\/h4><h4><span style=\"font-size: 1.11em; font-family: var( --e-global-typography-text-font-family ), Sans-serif;\">Article 10 \u2013 Offres commerciales<\/span><\/h4><p>Vous \u00eates susceptible de recevoir des offres commerciales de l\u2019\u00e9diteur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter sur cette adresse mail :\u00a0<span style=\"font-family: Roboto, sans-serif; font-size: 18px; color: var( --e-global-color-text ); font-weight: var( --e-global-typography-text-font-weight );\">contact_public.864 [at] mindshield.eu<\/span><\/p><p>Vos donn\u00e9es sont susceptibles d\u2019\u00eatre utilis\u00e9es par les partenaires de l\u2019\u00e9diteur \u00e0 des fins de prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter sur cette adresse mail :\u00a0<span style=\"font-family: Roboto, sans-serif; font-size: 18px;\">contact_public.864 [at] mindshield.eu<\/span>. Si, lors de la consultation du site, vous acc\u00e9dez \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autoris\u00e9e et de tout acte pouvant constituer une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes. L\u2019\u00e9diteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard. Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es et utilis\u00e9es pour une dur\u00e9e conforme \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p><h4>\u00a0<\/h4><h4>Article 11 \u2013 Cookies<\/h4><p>Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab cookie \u00bb ?<\/p><p>Un \u00ab Cookie \u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone, \u2026) et lu par exemple lors de la consultation d\u2019un site internet, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019installation ou de l\u2019utilisation d\u2019un logiciel ou d\u2019une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilis\u00e9 (source :\u00a0<a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi\">https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi<\/a>).<\/p><p>En naviguant sur ce site, des \u00ab cookies \u00bb \u00e9manant de la soci\u00e9t\u00e9 responsable du site concern\u00e9 et\/ou des soci\u00e9t\u00e9s tiers pourront \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s sur votre terminal.<\/p><p>Lors de la premi\u00e8re navigation sur ce site, une banni\u00e8re explicative sur l\u2019utilisation des \u00ab cookies \u00bb appara\u00eetra. 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